Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SP SIMONE PÉRÈLE PARIS
Simone Pérèle, SAS

Numéro de dépôt :
4057417
Date de dépôt :
27/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/12/2023
SP SIMONE PÉRÈLE PARIS de Simone Pérèle

Présentation de la marque SP SIMONE PÉRÈLE PARIS

Déposée le 27 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Simone Pérèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SP SIMONE PÉRÈLE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Simone Pérèle domicilié(e) 8 Rue Fournier - 92110 - CLICHY-LA-GARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 041 713 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CCK Avocats Associés, Mme Champagner Katz Corinne domicilié(e) 19 Avenue Rapp - 75007 - PARIS - France.

La marque SP SIMONE PÉRÈLE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SP SIMONE PÉRÈLE PARIS est expirée depuis le 27 décembre 2023.

Simone Pérèle a également déposé les autres marques suivantes : PERELE , INVISIBULLE , SIMONE PERELE , LA BEAUTE A SA LEGENDE , VOLCANE , FIRST , IMPLICITE BY SIMONE PERELE , ALLUMETTE , invisi'bulles , XIMENGPEIER


Simone Pérèle, SAS - 8 Rue Fournier - 92110 - CLICHY-LA-GARENNE - France - SIREN 622041713


Cabinet CCK Avocats Associés, Mme Champagner Katz Corinne - 19 Avenue Rapp - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685003 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, vêtements d'intérieur pour l'homme, la femme et l'enfant ; vêtements d'extérieur pour l'homme, la femme et l'enfant ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; écharpe ; cravates ; chaussures ; chaussures de plage, ou de sport ; chaussons ; chaussettes ; chapellerie ; lingerie de corps, sous-vêtements, bonneterie, soutiens-gorge, slips, culottes, corsets, combinaisons, pyjamas, chemises de nuit, robes de chambre, porte-jarretelles, jarretières, gaines (sous-vêtements), dessous (sous-vêtements), collants, bas, chaussettes, body (justaucorps), maillots de bain et assimilés, peignoirs de bain, caleçons de bain, combinés, bikinis ; costumes de mascarade ; robes de mariée ; manteaux de pluie ; layettes ; tous ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.