Déposée le 27 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Simone Pérèle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SP SIMONE PÉRÈLE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-03 du 17 janvier 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Simone Pérèle domicilié(e) 8 Rue Fournier - 92110 - CLICHY-LA-GARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 041 713 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CCK Avocats Associés, Mme Champagner Katz Corinne domicilié(e) 19 Avenue Rapp - 75007 - PARIS - France.
La marque SP SIMONE PÉRÈLE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Simone Pérèle, SAS - 8 Rue Fournier - 92110 - CLICHY-LA-GARENNE - France - SIREN 622041713
Cabinet CCK Avocats Associés, Mme Champagner Katz Corinne - 19 Avenue Rapp - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685003 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, vêtements d'intérieur pour l'homme, la femme et l'enfant ; vêtements d'extérieur pour l'homme, la femme et l'enfant ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; écharpe ; cravates ; chaussures ; chaussures de plage, ou de sport ; chaussons ; chaussettes ; chapellerie ; lingerie de corps, sous-vêtements, bonneterie, soutiens-gorge, slips, culottes, corsets, combinaisons, pyjamas, chemises de nuit, robes de chambre, porte-jarretelles, jarretières, gaines (sous-vêtements), dessous (sous-vêtements), collants, bas, chaussettes, body (justaucorps), maillots de bain et assimilés, peignoirs de bain, caleçons de bain, combinés, bikinis ; costumes de mascarade ; robes de mariée ; manteaux de pluie ; layettes ; tous ces produits sont d'origine francaise ou fabriqués en France.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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